Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HELIOFONTAINE
Numéro de dépôt :
948044
Date de dépôt :
01/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HELIOFONTAINE
Déposée le 1 mars 1976 par Bertrand et Jean Gustave Denis & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HELIOFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HELIOFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HELIOFONTAINE est expirée depuis le 1 mars 1986.
Bertrand et Jean Gustave Denis & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504